Code de l'environnement : la version 2006 vient de paraître
La nouvelle édition du Code de l’environnement vient de paraître. Cette 9ème édition est notamment à jour de la loi d’orientation agricole du 5 janvier 2006 et des décrets de mars 2006 sur l’élimination et le stockage des déchets. Cette dernière mouture reprend bien évidemment le code officiel publié en 2000, augmenté de sa nouvelle partie réglementaire publiée en août 2005. Cet outil indispensable est édité par Dalloz...
Sont ainsi codifiés le droit de l’eau et celui de l’air, la protection des espaces naturels, de la faune et de la flore, le droit de la chasse et de la pêche, la prévention des nuisances, des pollutions et des risques (installations classées, bruit, OGM, etc.), et l’information et la participation des citoyens.
Au-delà de cette codification officielle, l’édition 2006 du Code présente de très nombreux textes complémentaires - décrets d’application, arrêtés, circulaires - regroupés dans l’Appendice.
Cette nouvelle édition fait également une large place à la législation communautaire, très abondante dans le domaine de l’environnement, et indispensable à la compréhension de certaines réglementations complexes, comme la protection de la faune et de la flore.
L’ensemble des textes est enrichi d’annotations de jurisprudence, de références bibliographiques et de vastes commentaires explicatifs, entièrement refondus par les auteurs.
Le Code de l’environnement est l’outil de référence des Administrations de l’Etat, des collectivités locales, des entreprises du secteur de l’environnement, des magistrats et des juristes, des étudiants en 3e cycle, et des milieux associatifs (écologie, chasse et pêche, protection de la nature, lutte contre les nuisances urbaines et rurales…).