Collecte sélective : bientôt un nouveau barème...
Tous les 6 ans, un nouveau barème de calcul des soutiens financiers aux collectivités locales engagées dans un programme de collecte sélective est élaboré dans le cadre du renouvellement de l’agrément d’Eco-Emballages. Ce prochain barème entrant en vigueur le 1er janvier 2011, l'éco-organisme a souhaité prendre les devants dès juin 2008 en réalisant un état des lieux et le diagnostic du barème D...
"Nous souhaitions impliquer les collectivités locales dans cette démarche, afin de récolter leur avis, d’écouter leurs doléances et de recueillir leurs attentes vis-à-vis du prochain barème", explique Jean-François Rossillon, responsable du projet barème E. Au total, Eco-Emballages a ainsi organisé 5 réunions rassemblant à chaque fois une dizaine de collectivités pour une journée de travail, d’écoute et d’échange. Un rapport a alors été rédigé et diffusé, notamment aux associations d’élus.
Parmi les attentes qui ont émergé au cours de ces débats, la plus importante est sans doute avoir un barème plus simple et plus lisible. "Historiquement, chaque nouveau barème s’est construit en modifiant le barème précédent et en y ajoutant de nouvelles modalités. Le niveau de complexité atteint nécessite désormais de repartir d’une feuille blanche pour tenter de faire plus simple en respectant les besoins, les équilibres et les spécificités des collectivités", détaille M. Rossillon.
La concertation se poursuit cette année, notamment au sein d’un Comité Technique du Barème piloté par l’Association des Maires de France (AMF) et qui regroupe le CNR (Cercle National du Recyclage), Amorce, l’Ademe et le MEEDDAT. Objectif : échanger sur le contenu du prochain barème avant l’engagement des négociations proprement dites, qui pourraient démarrer à l’automne prochain.
De plus, à l’initiative de l’AMF, des réunions régionales de concertation avec les collectivités locales ont eu lieu au printemps dernier. Tout cela devrait permettre de définir le nouveau barème d’ici à juillet 2010, afin de permettre aux collectivités locales et à Eco-Emballages de mettre en application, dans les meilleures conditions, le nouveau contrat qui les liera.
En rapport direct avec le sujet, nous vous renvoyons à la lecture de notre exposé : Eco-Emballages : y'a plus qu'à se retrousser les manches....