D3E : un panorama de la filière française
L'Ademe vient de mettre en ligne sur son site Internet une nouvelle synthèse intitulée "Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)" (Données 2008 - Collection Repères). Réglementation, marché, collecte, traitement... : tout y passe. Bref, une publication de qualité et très informative en la matière...
Petit rappel et mise en contexte pour les non-initiés : un D3E (ou DEEE) est un Déchet d’Equipement Electrique et Electronique. Ces équipements fonctionnent grâce à un courant électrique ou à un champ électromagnétique, ou un équipement de production, de transfert ou de mesure de ces courants et champs, conçu pour être utilisé à une tension ne dépassant pas 1 000 Volts en courant alternatif et 1 500 Volts en courant continu.
Suite à la transposition en droit français, le 20 juillet 2005, de la directive européenne 2002/96/CE du 27 janvier 2003 relative aux D3E, une filière française de collecte et de traitement a officiellement vu le jour le 13 août 2005 pour les déchets d’équipements professionnels, et le 15 novembre 2006 pour les déchets d’équipements ménagers. Le lancement de la filière de collecte et de traitement des D3E ménagers dans les départements d’outre-mer (DOM) a été décalé d’une année par rapport à la métropole, soit le 15 novembre 2007.
La réglementation impose aux producteurs d’équipements électriques et électroniques de déclarer au Registre national des producteurs d’équipements électriques et électroniques, tenu par l’Ademe, d’une part la mise sur le marché français de leurs équipements, et d’autre part la collecte et le traitement de ces mêmes équipements.
Chaque année, un rapport sur la filière D3E est ainsi établi par l’Ademe à partir de données principalement issues du Registre. La dernière en date est basée sur le rapport portant sur l’année 2008. Vous pouvez la consulter gratuitement et intégralement en cliquant ici (format PDF - 3 Mo).