Déchets, énergies ... ou le coup de la douche écossaise !
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Qui aime le chaud et froid??? Pas grand monde en général... Si l'association Amorce a finalement été invitée à la Conférence Environnementale, à la grande satisfaction de son président Gilles Vincent, alors que cela ne constituait pas une évidence, si elle a pu faire valoir ses propositions avec le soutien de la plupart des associations généralistes de collectivités qui siégeaient aux tables rondes, elle n'affiche aucune euphorie compte tenu de ce qui semble se profiler. L'association représentant les collectivités locales dresse en effet un premier bilan contrasté de ce rendez-vous, sur le fond comme sur la méthode, et questionne : cette feuille de route pose-t-elle les bases d’une transition écologique susceptible d’atteindre enfin les objectifs visés, toujours plus ambitieux mais trop rarement atteints au regard des contraintes économiques et sociales actuelles ?
Transition énergétique : des raisons d’espérer… C'est toujours ça!
L'association a fait de la gouvernance de la transition énergétique sa priorité en plaçant la question de la décentralisation énergétique au coeur du débat, qui se doit donc lui-même d’être majoritairement décentralisé et porté par les collectivités. « Le Gouvernement valide ce principe en confirmant qu’une grande partie du débat sera organisé à l’échelle régionale par les collectivités. Il doit de notre point de vue déboucher sur la remise au Gouvernement d’un rapport de propositions sur la transition énergétique territoriale s’appuyant sur la complémentarité nécessaire des différents échelons territoriaux ».
Au-delà des déclarations d’intention, Amorce accueille avec également beaucoup de satisfaction quelques mesures importantes comme la confirmation de la création du fonds Biomasse-Carbone, décidée lors du Grenelle et qui doit permettre la structuration de l’approvisionnement des réseaux de chaleur en combustible Bois.
Au demeurant, la représentante des collectivités locales « salue la volonté d’alléger les procédures administratives sur les énergies renouvelables (en particulier l’absurde seuil des 5 mâts d’éoliennes), la création d’un Plan national pour le Biogaz et la revalorisation du tarif d’achat sur le solaire photovoltaïque avec un critère d’origine des équipements ».
…mais aussi de s’inquiéter, voire de contester
Malgré une vraie volonté de débloquer enfin la rénovation thermique en France et la proposition louable de création d’un guichet unique, la proposition gouvernementale sur la lancée du Grenelle continue de proposer un empilement de dispositifs ayant montré leurs limites ou n’ayant jamais démontré leur efficacité.
Pour ce qui concerne la stagnation du fonds chaleur (220 millions d’euros par an pour l’année 2013) marque un coup d’arrêt très inquiétant pour les collectivités, puisqu’il était prévu lors du Grenelle de passer, à partir de 2012, à 800 millions d’euros par an pour les années suivantes.
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Pour ce qui est des déchets, Amorce crie carrément à l’injustice ! Au demeurant, les déchets auront été les oubliés de ce rendez-vous qui se voulait d'importance, alors même qu'il reste du pain sur la planche... Contrairement à la biodiversité, l’énergie, les impacts sanitaires, la gouvernance et la fiscalité, ils ne feront l’objet d’aucune table ronde...
Troublant tout de même, compte tenu des problèmes rencontrés sur le terrain, de constater que ni le Président de la République, ni le Premier Ministre n’ont mentionné la question "déchets" dans leur intervention respective, alors que près de la moitié de la trentaine d’engagements issus du Grenelle de l’environnement ne s’est toujours pas mise en oeuvre.
Pourtant, les 10 lignes consacrées aux déchets dans la feuille de route frôlent… la sortie de route !
« Une nouvelle fois, les collectivités qui assurent la collecte et le traitement des déchets sont injustement pointées du doigt quant au coût des déchets et à nouveau mises à contribution avec de nouvelles augmentations de la taxe sur le traitement ultime des déchets, la création d’une TGAP sur les déchets inertes et l’augmentation de la TGAP sur les émissions atmosphériques, qui concerne directement certaines installations de traitement de déchets.
Si l’idée du budget annexe et de la tarification incitative doit effectivement être encouragée, il semble ahurissant que la responsabilité de ceux qui conçoivent des produits jetables, à faible durée de vie ou non recyclables, ne soit jamais mise en cause et à contribution, et que la collecte et le traitement des produits recyclables soient encore très majoritairement financés par les collectivités et les contribuables (au lieu de l’être par le biais de la responsabilité élargie des producteurs, comme cela avait été unanimement souhaité par tous les participants du Grenelle) », plaide Nicolas Garnier.
Dans ce contexte peu glorieux, l'association attire l’attention du Gouvernement « contre le risque de démobilisation ou de révolte des collectivités en charge de la gestion des déchets, qui estiment que le coût supporté par les contribuables pour la gestion des déchets a atteint des niveaux insupportables pour les familles, surtout dans cette période de crise. Ce n’est pas au contribuable de payer, mais bien au producteur.
Le dernier agrément accordé par le Ministère pour les papiers, qui fait prendre en charge 80% des coûts par les collectivités, illustre notre mécontentement. Nous appelons à une réunion d’urgence avec les Ministres de l’Ecologie et de l’Intérieur en charge des collectivités locales afin de sortir du malaise actuel »....