Economie circulaire : 3 études de l'Ademe
A l’occasion des Journées techniques nationales 2016 - Economie circulaire, les 28 et 29 juin derniers à Paris, l’Ademe a publié les résultats de 3 études : "Sensibilité des Français à la prévention des déchets" ; "Organisation de la collecte des déchets d’emballages ménagers et de papiers graphiques dans le service public de gestion des déchets" ; "Identification des freins et des leviers au réemploi (ou utilisation) de produits et matériaux de construction"…

Ces Journées techniques étaient centrées autour du thème "Collectivités, comment atteindre les objectifs déchets de la loi de transition énergétique ?". Parmi les thèmes qui ont fait l’objet d’ateliers-débat figuraient notamment la tarification incitative pour optimiser et moderniser le service de prévention et de tri, la planification à l’échelle régionale, la mise en place d’un projet de territoire, la réduction du gaspillage alimentaire et la généralisation du tri à la source des déchets organiques.

Sensibilité des Français à la prévention des déchets
L'Ademe a mis en place depuis 2005 un dispositif d'enquête bisannuel (méthode des quotas, en face à face pour les 6-14 ans, par téléphone puis par internet en septembre 2015 pour les plus de 15 ans) afin de mieux appréhender la sensibilité de la population à l'égard de la production de déchets et d'obtenir un état des lieux des pratiques. De cette photographie de l'opinion publique réalisée tous les 2 ans, aussi bien auprès des adultes que des enfants, se dégagent des évolutions tant de comportements que de perceptions. Pour consulter/télécharger cette publication, rendez-vous ici.

Organisation de la collecte des déchets d’emballages ménagers et de papiers graphiques dans le service public de gestion des déchets - Synthèse et recommandations de l’Ademe
Ce document présente les recommandations prévues par la Loi du 17 août 2015 sur la Transition Energétique pour la Croissance Verte (LTECV) que l'Ademe met à disposition des collectivités territoriales pour l'harmonisation de l'organisation de la séparation des flux de déchets d'emballages et de papiers graphiques, les consignes de tri correspondantes et les couleurs des contenants associés. Elles constituent des éléments d'analyse et d'aide à la décision pour accompagner les réflexions sur l'optimisation de l'organisation de la collecte, les possibilités d'évolutions et les conditions de leur mise en oeuvre. Pour consulter/télécharger cette publication, rendez-vous ici.

Identification des freins et des leviers au réemploi de produits et matériaux de construction
Le Programme National de Prévention des Déchets 2014-2020 (PNPD) fixe les déchets du BTP au rang de priorité n°1, avec un ensemble de 4 mesures : la mise en place d'une action de sensibilisation spécifique, à destination des maîtres d'ouvrages ; un charte d'engagement volontaire des secteurs d'activité pour encourager à la prévention des déchets ; identifier et utiliser les leviers d'actions pour développer le réemploi des matériaux du secteur du BTP ; faire le bilan de la réglementation relative aux diagnostics de démolition, et la faire évoluer le cas échéant. C'est dans le cadre de cette 3ème action que s'est déroulée cette étude, sur la base du constat de l'existence de freins en matière de responsabilité des producteurs et utilisateurs de produits et matériaux réemployés, de garanties quant à leur qualité et de conditions d'assurances inhérentes au réemploi des matériaux et produits de construction.

Le rapport présente les principaux constats en termes de freins et leviers au réemploi en distinguant les 2 secteurs : bâtiment d'une part et travaux publics d'autre part. Il fournit également 16 fiches de retour d'expériences, basées sur des opérations concrètes de réemploi. Des recommandations sont formulées au travers d'un plan d'actions afin de définir un encadrement spécifique des pratiques (en termes de requalification des produits de réemploi, de maîtrise des risques de sinistralité), nécessaire à l'instauration d'un niveau de confiance plus élevée des acteurs (maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entreprises, assureurs, bureaux de contrôles) et permettant le développement progressif et sécurisé du réemploi. Pour consulter/télécharger cette publication, rendez-vous ici.