Gestion des déchets : les différents modes de coopération
Le Cercle National du Recyclage (CNR) vient de mettre en ligne une nouvelle publication, intitulée "Les modes de coopération pour les intercommunalités en charge de la gestion des déchets". A travers cette note, destinée à la fois aux élus et aux techniciens, le CNR définit et explique le principe général de la coopération "public-public"...
C'est un fait : aujourd’hui, les collectivités locales cherchent de plus à plus à coopérer entre elles afin de réaliser des économies et à rationaliser les services tout en conservant une indépendance institutionnelle.
La gestion des déchets n’échappe pas à cette volonté. En effet, les collectivités locales souhaitent notamment :
optimiser le fonctionnement de leurs installations avec l’apport de tonnages extérieurs ;
trouver des solutions face à des carences en exutoire ;
limiter le transport des déchets ;
rationaliser le dimensionnement des équipements ;
renforcer la cohésion territoriale en matière de politique 'déchets', par exemple pour la communication ou la prévention ;
pouvoir échanger avec d’autres collectivités sur des problématiques communes.
Pour parvenir à ces objectifs, les collectivités et leurs groupements peuvent mettre en place différents modes de coopération. C'est pourquoi le Cercle National du Recyclage a décidé de rassembler des informations juridiques et des exemples concrets sur le sujet et de les restituer au travers d'une note.
Pour consulter / télécharger la publication "Les modes de coopération pour les intercommunalités en charge de la gestion des déchets", rendez-vous ici.