L'essentiel de la réglementation environnementale pour les professionnels
La nouvelle édition du livre "Introduction au droit de l'environnement" vient de paraitre. Cet ouvrage aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquels ils peuvent être exposés, qu'elles soient liées aux activités humaines ou à la survenance de risques naturels...
Il est principalement destiné aux étudiants des 1ers et 2èmes cycles en sciences et technologies de l'environnement, ainsi qu'aux techniciens des industries, des collectivités locales et des associations. L'auteur, Philippe Malingrey, est un professeur agrégé, responsable de la licence professionnelle "Sécurité des biens et des personnes", option "Gestion des risques sanitaires", du département Hygiène, sécurité et environnement de l'Institut universitaire de technologie de Besançon-Vesoul.
Cette 3ème édition augmentée et mise à jour colle au plus près de l'actualité. Elle intègre ainsi les évolutions les plus récentes de la réglementation dans tous les domaines du droit de l'environnement :
Principes généraux du droit : loi constitutionnelle du 1er mars 2005 relative à la Charte de l'environnement, responsabilité pénale des personnes morales... ;
Protection de la nature : loi du 14 avril 2006 relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins et aux parcs naturels régionaux ;
Pollutions et nuisances : décret du 24 mars 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement ;
Urbanisme : législation relative au permis de construire ;
Risques majeurs : loi du 13 août 2004 sur la modernisation de la sécurité civile ;
Protection des milieux : législation concernant les polices de l'eau et des milieux aquatiques.
Ces mises à jour ont permis d'étoffer l'ensemble de l'ouvrage en accordant des développements supplémentaires au droit de l'environnement industriel et des références plus nombreuses à la jurisprudence en vigueur. Les six parties de de l'ouvrage développent successivement :
I. Les administrations chargées de la gestion de l'environnement ;
II. La protection de la faune et de la flore ;
III. La protection du patrimoine et de la qualité du cadre de vie ;
IV. La lutte contre les pollutions et les nuisances ;
V. La protection des populations face aux risques naturels et technologiques ;
VI. La protection de l'air, de l'eau, du sol et de la mer.
Informations pratiques :
Introduction au droit de l'environnement (3° Éd.)
auteur : Philippe Malingrey
Editions Tec & Doc - Lavoisier
352 pages, 15,5 x 24 cm
ISBN : 978-2-7430-0925-0
prix : 40 €uros