Piles et accumulateurs : le point sur la filière
L'Ademe vient de mettre en ligne un état des lieux de la filière des piles et accumulateurs en France pour l’exercice 2010, sur la base des éléments recueillis via son Registre des Piles et Accumulateurs. Opérateurs de traitement, éco-organismes, collecte... : tout y est détaillé et passé au crible...
Dès 2001, l’Ademe a mis en place le suivi de la filière des piles et accumulateurs en créant l’Observatoire des Piles et Accumulateurs. L'an passé, l’Agence a créé le Registre national des producteurs de Piles et Accumulateurs, dans le cadre de la mise en oeuvre de l’arrêté du 18 novembre 2009. Ce dernier est l’un des 4 arrêtés d’application du décret 2009-1139 du 22 septembre 2009 relatif à la mise sur le marché des piles et accumulateurs et à l’élimination des piles et accumulateurs usagés qui transpose la Directive européenne 2006/66/CE.
Ce Registre succède donc à l’ancien Observatoire des Piles et Accumulateurs. Ses objectifs sont le recensement des producteurs sur le territoire français et la compilation des déclarations annuelles des producteurs et des opérateurs de traitement : la réglementation leur impose en effet de déclarer au Registre annuellement les quantités de piles et accumulateurs mises sur le marché, collectées et traitées. A partir de l’analyse de ces données, l’Ademe publie un rapport annuel permettant le suivi du développement de la filière des piles et accumulateurs en France et la communication sur l’atteinte des objectifs de collecte et de valorisation fixés par la réglementation européenne.
Pour télécharger la publication de l'Agence, rendez-vous ici. Celle-ci présente la situation en France, pour l'année passée, de la mise sur le marché, de la collecte et du traitement des piles et accumulateurs portables, automobiles et industriels. En rapport avec le sujet, nous vous renvoyons également à la lecture de notre article : Rapport sur le suivi de la filière des Piles et Accumulateurs.