SGH : les produits chimiques changent de look
Il existe aujourd’hui dans le monde plusieurs systèmes de classification et d’étiquetage des produits chimiques. Le SGH (Système Général Harmonisé), qui a été développé sous l’égide des Nations unies, vise à les harmoniser de façon unique au niveau mondial. Il va se traduire en Europe par l’adoption courant 2008 d’un règlement qui sera directement applicable (sans texte de transposition en droit national) dans tous les pays de l’Union...
Toute entreprise dans laquelle on peut trouver un produit chimique est concernée par ce nouveau règlement, qu’il s’agisse des entreprises "utilisatrices", même occasionnelles, de produits chimiques ou des "fournisseurs" (fabricants, importateurs, ou distributeurs mettant sur le marché une substance ou un mélange).
Il s’agit de recommandations élaborées au niveau international qui visent à harmoniser :
les critères de classification qui permettent d’identifier les dangers que présentent les produits chimiques ;
les éléments de communication sur ces dangers (contenu de l’étiquette et de la fiche de données de sécurité).
Les avantages attendus de ce nouveau cadre règlementaire sont les suivants :
améliorer la protection de la santé humaine et de l’environnement grâce à un système de communication des dangers facile à comprendre à l’échelle internationale ;
fournir un cadre reconnu aux pays qui n’ont pas de système ;
réduire la nécessité d’effectuer des essais et des évaluations des produits chimiques ;
faciliter le commerce international des produits chimiques dont les dangers ont été correctement évalués et identifiés à l’échelle internationale.
Actuellement, de nombreuses différences sont à noter entre l’actuel système européen et le SGH en termes de terminologie, de définition des dangers, de critères de classification et d’étiquetage :
Terminologie
Le SGH utilise une nouvelle terminologie : certains termes sont conservés mais d’autres changent :
le terme de "substance" est conservé mais celui de "préparation" est remplacé par "mélange" ;
le terme de "catégorie de danger" est remplacé par celui de "classe de danger" ; cette dernière définit la nature du danger : physique, pour la santé ou pour l’environnement.
Définition des dangers
Le SGH définit 27 classes de danger (contre 15 catégories de danger définies actuellement par la règlementation en vigueur) :
16 classes de danger physique (contre 5 catégories de danger dans le système européen actuel) qui s’inspirent de celles définies dans la réglementation internationale relative au transport des marchandises dangereuses ;
10 classes de danger pour la santé (contre 9 catégories de danger aujourd’hui) ;
1 classe de danger pour l’environnement qui ne couvre que les dangers pour le milieu aquatique.
Critères de classification
Ce sont les règles qui permettent de définir l’appartenance d’un produit chimique à une classe de danger et à une catégorie de danger au sein de cette classe. Comme dans le système actuel, le SGH prévoit une méthode de calcul pour classer les mélanges en fonction de leurs effets sur la santé et l’environnement. Une partie de ces règles de classification devraient être modifiées.
Etiquetage
L’étiquetage préconisé par le SGH comprend des éléments de communication pour la plupart différents de ceux utilisés actuellement dans le cadre du milieu de travail en Europe. Les informations requises pour le nouvel étiquetage sont les suivantes :
identification du produit ;
identité du fournisseur ;
pictogrammes ;
mentions d’avertissement ;
mentions de danger ;
conseils de prudence et pictogrammes de mise en garde.
Les pictogrammes prescrits par le SGH ont la forme d’un losange. Ils comportent "un symbole en noir sur fond blanc dans un cadre rouge suffisamment épais pour être clairement visible". Lorsque le Système sera appliqué en Europe, les symboles noirs sur fond jaune-orangé figurant sur les étiquettes des produits chimiques présents sur le lieu de travail seront remplacés par ce type de pictogrammes.