Var : condamné pour pollution, Pizzorno va faire appel
Pas de chance pour Pizzorno Environnement : après une mauvaise publicité liée à sa mise en cause en Tunisie (voir notre article), le Groupe et l'une de ses filiales viennent d'être jugés coupables de malversations et de pollution dans une décharge du Var (83). Au total, la condamnation s'élève à plus de 600 000 euros. Pizzorno a rapidement réagi, indiquant prendre acte de ce jugement et sa décision de faire appel...
Ce jeudi, plus de 410 000 euros de contraventions et d'amendes ont été prononcées pour l'infraction d'exploitation sans autorisation d'une ISDI (Installation de Stockage des Déchets Inertes), à l'encontre de Pizzorno Environnement et de la SMA (Société Moderne d'Assainissement et de Nettoyage), qui exploite la décharge incriminée sur la commune de Bagnols-en-Forêt. A cette somme, le tribunal a ajouté 2 amendes de 100 000 euros pour délit de pollution, lié au déversement dans la décharge de mâchefers en provenance d'un incinérateur d'Antibes (Alpes-Maritimes).
"Une autre filiale de Pizzorno, la Sovatram, qui acheminait les mâchefers litigieux, a quant à elle été condamnée à 10 000 euros d'amende pour un délit de faux ; la société Valomed (Veolia), l'un des exploitants de l'incinérateur, a en revanche été relaxée. Parmi les dirigeants poursuivis, 4 ont été relaxés et un a été condamné pour délit de pollution à plus de 10 000 euros d'amende avec sursis. La commune de Bagnols-en-Forêt, où est située la décharge, recevra au titre de son préjudice moral 80 000 euros", précise l'AFP.
Petit rappel des faits : entre 2004 et 2007 et dans le courant de 2009, plus de 80 000 tonnes de mâchefers issus de l'incinérateur d'Antibes ont été déversés dans cette décharge du Var. La défense a soutenu que ceux-ci y étaient autorisés car valorisables, mais l'accusation a fait valoir que leur collecte avait été assujettie à une taxe réservée normalement aux déchets voués à être éliminés. La justice reprochait également aux prévenus des faux en écriture et, outre les mâchefers, la présence non autorisée sur le site de gravats de chantier et de boues de stations d'épuration. Ces dépôts illégaux avaient occasionné une pollution des eaux environnantes et souterraines évaluée à 200 m3 en 2009 (voir ici).
"Nous réaffirmons notre conviction d'avoir agi, quant à l'exploitation du centre de stockage des déchets de Bagnols-en-Forêt, dans le respect de l'environnement et de la réglementation, en toute transparence par rapport aux collectivités qui nous assurent de leur confiance et par rapport à l'Administration d'Etat qui contrôle notre action. En conséquence, bien que le jugement annule une grande partie de la procédure engagée contre nous, sûrs de notre bon droit, nous allons faire appel de cette décision", indique Pizzorno dans un communiqué. "Lassés des attaques dont nous sommes l'objet depuis trop longtemps, nous indiquons que nous porterons plainte chaque fois que notre entreprise sera mise en cause sur la base de simples rumeurs ou d'accusations injustes et infondées. Ce qui justifie notre appel", précise le Groupe.