Vient de paraître : Carrières et Granulats
Edité par Le Moniteur dans la collection « Analyse Juridique », ce nouvel ouvrage de 588 pages signé Jean-Pierre Boivin et Claude Lavaire, spécialistes de l’environnement industriel et de l’industrie extractive, expose de manière abondamment documentée les aspects juridiques, techniques et financiers de la création, du fonctionnement et du réaménagement des carrières. Adossé à une jurisprudence fournie, il offre d’indispensables points de repère à tous les acteurs d’un secteur devenu sensible : exploitants, propriétaires fonciers, État, élus locaux, associations, riverains, etc.
L’activité de construction a connu ces dernières années une croissance économique florissante. Le maintien d’un tel développement sur le long terme implique, toutefois, que l’approvisionnement en matériaux soit assuré et sécurisé.
Ainsi, quelque 5 000 carrières sont aujourd’hui autorisées au titre de la police des installations classées, tandis que des pans significatifs de leur activité restent soumis au code minier. Néanmoins, leurs autorisations devront, pour nombre d’entre elles, être renouvelées dans les prochaines années.
Aux contraintes résultant de l’application de la police des installations classées, se sont ajoutés une raréfaction des ressources naturelles techniquement exploitables et un climat d’hypersensibilité résultant d’une multiplication des instruments de protection de l’environnement et du patrimoine.
Ce climat se manifeste non seulement par une exigence renforcée au moment de la préparation technique des dossiers de demande d’autorisation, mais également au travers du contrôle, de plus en plus incisif exercé parle juge, au contentieux sur les impacts de l’activité projetée.
La conjugaison de ces facteurs rend encore plus délicate l’obtention des nouvelles autorisations et renforce, du même coup, le besoin d’accéder rapidement aux éléments de connaissance propres aux carrières.
Le présent ouvrage, écrit par deux des meilleurs spécialistes de l’environnement industriel et de l’industrie extractive, expose de manière abondamment documentée les aspects juridiques, techniques et financiers de la création, du fonctionnement et du réaménagement des carrières. Adossé à une jurisprudence fournie, il offre d’indispensables points de repère à tous les acteurs d’un secteur devenu sensible : exploitants, propriétaires fonciers, État, élus locaux, associations, riverains, etc.
Jean-Pierre Boivin est universitaire et avocat. Il est l’auteur du Traité pratique de droit de l’environnement industriel (2e édition, 2003), et de l’ouvrage Sites et sols pollués en collaboration avec J. Ricour (2005), aux Éditions du Moniteur. Il dirige l’Institut de Droit Public des Affaires du Barreau de Paris et la spécialité « droit » du Master professionnel et pluridisciplinaire en sciences de l’environnement de l’Université Paris-XI. Il est également directeur scientifique du Bulletin de Droit de l’Environnement Industriel.
Claude Lavaire est ingénieur des Mines d’Alès, expert de l’industrie extractive, et dirige la société F2e (Française d’Engineering et d’Environnement). Il est l’auteur de l’ouvrage permanent Industries Extractives, Carrières et Environnement diffusé par F2e.
Au sommaire…
Soumission des carrières à la police des installations classées
Gisements exploitables et évaluations vénale des carrières
Les contraintes liées aux instruments de planification
Les contraintes liées aux principaux instruments de protection
La maîtrise du foncier et les droits sur l’exploitation de la ressource
Les régimes récents ou émergents applicables aux carrières
La procédure d’obtention de l’autorisation d’exploiter
Prescriptions techniques et administratives de fonctionnement
Aspects financières et fiscaux de l’exploitation des carrières
Les aspects juridiques de la remise en état
Les aspects techniques de la remise en état des carrières